On entend par Groupe Artémis l'ensemble constitué par un grand nombre de sociétés, groupements et organismes qui lui sont rattachés, au sein desquels Financière Pinault exerce, directement ou indirectement, un contrôle effectif.

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l'avertissement.

le groupe Artémis s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, le groupe Artémis ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris l'ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Aussi, il avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.

En conséquence, le groupe Artémis décline toute responsabilité :
* pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,
* pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site,
* et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Les informations diffusées sur le site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir dans l’une des sociétés du groupe Artémis. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage et ne constitue pas non plus une offre de souscription, d'achat ou d'échange d'actions ou autres valeurs mobilières. Elles n'ont donc pas fait l'objet de contrôle des autorités habilitées requis dans le cadre des procédures d'appel public à l'épargne.

Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, la société Artémis bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi © Copyright Artémis 2011.

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la société Artémis en sa qualité d'auteur.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l'encontre duquel la Société Artémis se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.

De plus , le groupe Artémis avise ses visiteurs que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur les droits d'auteur, les dessins et modèles, et les marques : ce peut-être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées...

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du groupe Artémis ou de tiers ayant autorisé le groupe Artémis à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, imitation, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable du groupe Artemis est interdite sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449.02 € d'amende.

Ni les informations, ni les images contenues dans ce site ne lient contractuellement le groupe Artémis.

Tous droits réservés.

Toute personne citée sur une page de ce site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante :

GROUPE ARTEMIS
12, rue François I^er
75008 Paris